Documentation

Notes explicatives pour la nouvelle version du WebSIG

Conditions d'utilisation du WebSIG

Une charte établissant les règles d'utilisation du WebSIG d’Alès Agglomération est disponible ci-dessous. Elle précise le cadre législatif afin de sensibiliser et de responsabiliser les utilisateurs à son utilisation. Tout élu,
agent administratif, technicien ou collaborateur des structures membres du Service Commun SIG d’Alès Agglomération devra signer la charte d’utilisation avant l’attribution d’un code personnel.

Le service SIG

Présentation du service SIG :

Adressage communal : les nouveaux outils

Le guichet adresse de l'IGN est en cours d'arrêt. Il est remplacé par l'éditeur national adresses.data.gouv.fr.
Créez et gérez l'adressage de votre commune sur : mes-adresses.data.gouv.fr


Vous trouverez ci dessous les documents qui décrivent les différentes pratiques pour votre adressage

Proposition d'accompagnement (conforme à la charte de la Base Adresse Locale) :

Matrice cadastrale

Le WebSIG permet, selon les profils, la consultation, l’édition de fiches d’informations et de relevés de propriété ainsi que l’export données nominatives. Ces renseignements cadastraux sont communiqués régulièrement aux administrés par les agents municipaux habilités.
Pour toute demande de "matrice cadastrale", tout demandeur doit au préalable remplir le document ci-dessous.

Publication des documents d'urbanisme

Depuis le 1er janvier 2016, une fois rendus exécutoires, les documents d'urbanisme doivent être mis en ligne, sur le portail national de l'urbanisme ou à défaut, sur le site internet de la commune ou de l'établissement public compétent.

Infos + :

Conseil National de l'Information Géographique

En cliquant sur le lien suivant, vous pourrez accéder aux différentes normes et gabarits standards du CNIG pour la numérisation des documents d'urbanisme.

Tutoriels

Vous trouverez ci-dessous des tutoriels pour la prise en main des applications WebSIG SIG Cévennes

Mon compte

Questions fréquentes

Forum SIG 2018

Vous trouverez ci-dessous les supports présentés lors de la journée du 28 septembre 2018

Document du comité des maires du 12/03/2019

Vous trouverez ci-joint la présentation faite lors du comité des maires ayant eu lieu le 12 mars 2019.